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Mentionslégales

Article 1

Direction de la publication

Le nom de domaine capa-breizh.fr est la propriété exclusive de Manon Le Nan EI, dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Manon Le Nan EI
CAPA BREIZH
2 impasse de la fontaine
29440 Plougar
France
SIRET : 99090447600019
Code APE : 8551Z
Contact : contact@capa-breizh.fr
Direction de la publication : Manon Le Nan

Article 2

Informations sur l’hébergeur

Le site capa-breizh.fr est hébergé par o2switch :
o2switch SAS
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
SAS au capital de 100 000 EUR
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
SIRET 510 909 807 00024
Code APE : 6311Z
Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40

Article 3

Création du site internet

Le site internet capa-breizh.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence web à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Article 4

Droits d’auteur et de reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite de la Directrice de la publication du site capa-breizh.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Manon Le Nan EI (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 5

Mise à jour des mentions légales

Manon Le Nan EI se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Tous les utilisateurs sont donc invités à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

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